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Dans certaines juridictions, les réglementations sur le bruit et les vibrations émanant de plusieurs branches du gouvernement peuvent différer et se contredire, créant ainsi confusion et conflit. Dans d’autres cas, la détermination de ce qui constitue un bruit excessif est sujette à une interprétation flexible, nécessitant l’objectivité d’une tierce partie pour régler les désaccords. Qu’il s’agisse de problèmes de rezonage entre les industries et les promoteurs résidentiels, ou de plaintes de bruit résultant de la proximité toujours plus grande entre les entreprises et leurs voisins dans l’environnement urbain dense et animé d’aujourd’hui – nous l’avons certes déjà vu, et nous avons représenté toutes les facettes de ces complications de manière objective et impartiale en appliquant des preuves scientifiques ainsi que notre expérience et notre compréhension approfondie des règlements sur le bruit.

Les ingénieurs de HGC Bruit Vibrations Acoustique sont régulièrement appelés à fournir des témoignages d’experts aux conseils municipaux et aux tribunaux dans le domaine du bruit et des vibrations et comment ils s’appliquent sur l’aménagement du territoire.

Les ingénieurs de HGC Bruit Vibrations Acoustique participent aussi aux programmes d’examen par les pairs des municipalités, en examinant le travail effectué par d’autres consultants au nom des municipalités ou des organismes de réglementation et en les aidant dans le processus d’approbation.

Nous avons de plus été appelés à réaliser des examens acoustiques approfondis dans le cadre d’enquêtes et de procès criminels.

Nous avons collaboré avec de nombreux cabinets d’avocats de premier plan afin de mettre au point des stratégies et des témoignages efficaces incluant:

  • Les modifications du plan officiel et changements de zone
  • Aggregate license applications
  • Les sites de divertissement et parcs à thème
  • La compatibilité de l’utilisation des sols
  • La lutte contre le bruit dans l’aménagement du territoire
  • Les poursuites judiciaires

As lawyers who practice in the fields of municipal and land development law, we increasingly deal with the impacts that can arise from the need to intensify and bring sensitive land uses in closer proximity to sources of noise and vibration. The science of noise and vibration is complex and the need for our clients to have advice and guidance from experts in this discipline is frequently necessary. We have had the benefit of working with HGC Bruit Vibrations Acoustique on complex matters requiring noise and vibration assessment often in a context with multiple interests at stake. HGC brings a high level of up to date science and knowledge of the regulatory environment.  They show leadership in discussions with clients, make sound assessments and provide clear and bottom-line recommendations.  Our clients have had every confidence in HGC.”

Brian Duxbury, Certified Specialist – Civil Litigation

Duxbury Law

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